Signaux relatifs à la priorité B22 et B23 dans un carrefour à feux

Fiche n° 547

Publication: 31 octobre 2017
Mise à jour: 18/01/2018

Cerner les règles d’utilisation des signaux B22 et B23 pour les cyclistes aux carrefours munis d’une signalisation lumineuse tricolore


Le signal B22

Le panneau B22 autorise les cyclistes à franchir le signal lumineux afin de tourner à droite, lorsque celui-ci est soit rouge soit orange, à condition qu’ils cèdent le passage aux autres usagers de la route circulant sur la voie publique ou la chaussée.

Le signal B23

Le panneau B23 autorise les cyclistes à franchir le signal lumineux afin de continuer tout droit, lorsque celui-ci est soit rouge soit orange, à condition qu’ils cèdent le passage à tout autre conducteur circulant sur la voie publique ou la chaussée à partir du feu rouge ou orange. Une condition s’impose pour son utilisation : les cyclistes ne doivent pas couper de flux de circulation !

 

 

 

Le signal, de petites dimensions, est placé sous le feu.

 

 

 

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2 Pourquoi avoir créé ces signaux?

 

L’autorisation de franchissement du feu rouge par les cyclistes pour effectuer une manœuvre de tourne à droite ou pour poursuivre un mouvement tout droit répond à l’objectif de faciliter la circulation de ces usagers, en leur évitant des arrêts pénalisants, impliquant une perte de temps. Les exigences de sécurité pour tous les usagers de la voirie doivent cependant toujours être assurées.

Cette mesure particulière est rendue possible par des caractéristiques propres aux déplacements à vélo :

  • La position avancée du cycliste en carrefour — permise par le faible gabarit du vélo — et sa vitesse d’approche modérée lui offrent une visibilité souvent bien meilleure que celle des automobilistes.
  • Cette faible dimension permet également une meilleure réinsertion des cyclistes dans le trafic une fois le feu franchi.

Cette disposition existe déjà dans plusieurs pays européens comme les Pays-Bas ou la France. Les évaluations menées dans ces pays montrent également que :

  • L’autorisation accordée aux cyclistes de tourner à droite au feu rouge n’engendre pas d’accidents supplémentaires.
  • Les cyclistes restent sur la chaussée et ne coupent plus par le trottoir pour éviter le feu.
  • Il n’y a pas d’incidence négative sur le respect, par les cyclistes, du feu pour les autres mouvements ou aux autres carrefours.

 

Deux lois, l’une du 28 décembre 2011 Loi qui complète le code de la route en ajoutant les signaux routiers B22 et B23 grâce à la modification des articles 61 (ajout d’un point 5), 67.3 (ajout des panneaux B22 et B23) et 67.4 (ajout d’un point 3°). , l’autre du 15 août 2012 Loi qui introduit, à l’article 6.3 du code de la route, une dérogation au principe général de primauté des signaux lumineux de circulation, afin de prendre en compte la spécificité des signaux B22 et B23 , ont complété le code de la route, afin de légaliser l’usage des signaux B22 et B23.

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3 Critères de mise en oeuvre

 

3.1. En carrefour

De nombreux carrefours pourraient être concernés par cette mesure, toutefois, chaque situation doit être examinée au cas par cas en tenant compte des critères de sécurité suivants :

  • Visibilité réciproque entre usagers : si la signalisation tricolore est mise en place pour pallier le manque de visibilité entre usagers alors un tel carrefour ne se prête pas à la mise en place de cédez-la-passage cycliste.
  • Configuration géométrique du carrefour: une attention particulière est à porter à la géométrie du carrefour : les trajectoires des cyclistes sont-elles oui ou non en conflit avec le passage des autres usagers ?
  • Lisibilité du carrefour 
  • Circulation: la nature, la vitesse, l’importance du trafic (véhicules, cyclistes, piétons) est à prendre en compte dans l’analyse. En présence de nombreux poids lourds, un tel aménagement n’est pas conseillé.

 

  •  Existence d’un aménagement cyclable

–  Lorsque le cheminement se poursuit vers  une voirie régionale, la présence d’un cheminement cyclable règlementaire après les feux comme par exemple une piste cyclable règlementaire, ou un chemin réservé (mais pas une bande cyclable suggérée) est une condition indispensable à la mise en œuvre des signaux B22 ou B23.

 Voici quelques exemples qui illustrent des situations où les signaux B22/B23 peuvent être installés.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

–  Lorsque le cheminement se poursuit vers une voirie communale, la présence d’un cheminement cycliste règlementaire après les feux n’est pas une condition indispensable à la mise en œuvre des signaux B22 ou B23. Outre une piste cyclable, après les feux, il pourrait également y avoir un SUL, un piétonnier qui admet les cyclistes, une rue cyclable ou encore une bande cyclable suggérée.

En l’absence d’aménagement, il est recommandé à ce qu’au minimum des chevrons et logos vélos soit placés aux abords immédiats du carrefour pour rappeler la présence des cyclistes et cela en préalable à l’installation d’un B22 ou B23.

Voici quelques exemples qui illustrent des situations où la pose de signaux B22/B23 n’est pas envisageable sur une voirie régionale alors qu’elle peut s’envisager sur une voirie communale.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

3.2. En section

Pour les traversées piétonnes régulées par feux, la pose d’un signal B23 est possible en l’absence de conflits adjacents. En effet dans certains cas de figure, la régulation de la traversée piétonne permet également la sortie de commerces ou de voiries adjacentes.

  • La présence de cheminements cyclables de part et d’autre de la traversée n’est pas une obligation.
  • Il est à rappeler que dans tous les cas, les piétons sont prioritaires lorsque le vert leur est donné.

 

3.3. Aménagements pour les bus

Lorsque le tourne-à-droite ou le tout droit se fait vers une bande bus ou un site spécial franchissable sur lequel les cyclistes sont autorisés, la pose d’un signal B22 ou B23 est possible.

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4 Une autorisation de placement est-elle requise ?

Le placement des signaux B22 et B23 nécessite un règlement complémentaire de police pour les voiries communales et un arrêté ministériel pour les voiries régionales.

Il sera indépendant des règlements antérieurs (régulation des feux, …) mais la référence au règlement complémentaire / arrêté ministériel de la régulation des feux sera reprise dans les considérants.

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5 Conclusions

 

  • L’emploi d’un cédez-le-passage pour cyclistes aux carrefours munis d’une signalisation lumineuse de circulation nécessite une analyse préalable en termes de sécurité routière mais également une évaluation a posteriori de son fonctionnement.

 

  • A noter qu’il n’y a jamais d’obligation d’équiper la totalité des branches d’un carrefour d’un signal B22 ou B23. C’est l’analyse préalable qui déterminera les branches sur lesquelles cet aménagement est le plus judicieux.

 

 

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6 Sources et infos

 

 

Date de mise à jour

18/01/2018: Chapitre 3.1: “Lorsque le cheminement se poursuit vers une voirie communale(…)”

 

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Sources:

Vers le lexique

Autour du même sujet:

Signalisation lumineuse de circulation gestion cyclistes
Piste cyclables marquées sur voirie

Mots-clés:

  1. Cyclistes
  2. B22_B23

 

Avertissement:

Les informations publiées dans la Sécurothèque ( http://www.securotheque.be ) sont fournies à titre informatif. Sur le terrain, la réalisation des aménagements découle d’exigences spécifiques, examinées au cas par cas.

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